Éditeur du site
Le site accessible à l’adresse www.ch-carcassonne.fr est édité par :
Centre Hospitalier de Carcassonne
Établissement public de santé
SIREN : 261 100 028
SIRET du siège : 261 100 028 00149
1060 chemin de la Madeleine — CS 40001 — 11010 Carcassonne Cedex — France
Téléphone : 04 68 24 24 24
Courriel : communication@ch-carcassonne.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Jean-Marie Bolliet, Directeur du Centre Hospitalier de Carcassonne.
Conception et développement
Le site a été conçu et développé par :
Ascomedia — SAS
7 bis rue des Aulnes — 69410 Champagne-au-Mont-d’Or — France
RCS Lyon : 434 396 966
Téléphone : 04 72 19 16 06
Courriel : contact@ascomedia.com
Site : www.ascomedia.com
Ascomedia intervient en qualité de prestataire technique. Elle n’est ni l’éditeur du site ni le directeur de la publication.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25 — 1227 Les Acacias (GE) — Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE/TVA : CHE-103.167.648
Téléphone : +41 22 820 35 44
Support : support.infomaniak.com
Site : www.infomaniak.com
Objet du site
Le site a pour objet de présenter le Centre Hospitalier de Carcassonne, son organisation, ses établissements, ses activités de soins, ses services, ses formations, ses recrutements, ses actualités et les informations utiles aux patients, proches, visiteurs, professionnels et partenaires.
Il peut également donner accès à des formulaires, à des documents téléchargeables et à des services externes, notamment de prise de rendez-vous ou de paiement en ligne. Les services externes sont régis par leurs propres conditions et politiques de protection des données.
Informations médicales
Les informations médicales et de santé publiées sur le site sont générales et informatives. Elles ne constituent ni un diagnostic, ni une prescription, ni une consultation personnalisée et ne remplacent pas l’avis d’un professionnel de santé connaissant la situation de la personne concernée.
En cas d’urgence, l’utilisateur ne doit pas recourir aux formulaires ou adresses générales du site. Il doit appeler le 15 ou le 112. Le 114 est accessible aux personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles ou aphasiques.
Exactitude, disponibilité et responsabilité
Le Centre Hospitalier de Carcassonne veille à la qualité et à l’actualisation des informations diffusées. Certaines données, notamment les horaires, coordonnées, professionnels présents, modalités d’accueil ou conditions de prise en charge, peuvent néanmoins évoluer. Lorsqu’une information est déterminante pour un déplacement, un rendez-vous ou une prise en charge, l’utilisateur est invité à la confirmer auprès du service concerné.
Le site peut être modifié, suspendu ou interrompu temporairement, notamment pour des opérations de maintenance, de sécurité ou de mise à jour. Le Centre Hospitalier ne peut garantir un accès permanent ni l’absence totale d’erreurs ou d’incidents liés au réseau Internet. Aucune disposition des présentes mentions ne limite une responsabilité qui ne pourrait légalement l’être.
Propriété intellectuelle
La structure du site et les textes, photographies, illustrations, vidéos, documents, logos, marques, éléments graphiques et autres contenus qui le composent sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Ils appartiennent au Centre Hospitalier de Carcassonne, à leurs auteurs ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, qui ne relève pas d’une exception prévue par la loi nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits. Les courtes citations sont admises dans les conditions prévues par la loi, avec indication de l’auteur et de la source.
Liens hypertextes
Le site peut proposer des liens vers des plateformes, sites ou services externes. Le Centre Hospitalier de Carcassonne n’en maîtrise pas le contenu, la disponibilité ni les traitements de données lorsqu’il n’en est pas l’éditeur. L’utilisateur est invité à consulter les conditions et politiques applicables au service externe utilisé.
La création d’un lien vers une page publique du site est autorisée sous réserve de ne pas présenter son contenu de manière trompeuse, de ne pas créer de confusion sur l’existence d’un partenariat et de respecter les droits de propriété intellectuelle.
Données personnelles et cookies
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Accessibilité numérique
Le Centre Hospitalier de Carcassonne s’engage à rendre ses services numériques accessibles conformément aux obligations applicables aux organismes publics. La déclaration d’accessibilité, le schéma pluriannuel et le plan d’action sont accessibles depuis la page « Accessibilité » du site.
Droit applicable
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