Le règlement intérieur de l'Institut

 

Le règlement intérieur de l’Institut est un document contractuel précisant certaines dispositions en matière de comportement, de santé, de sécurité et de discipline.

Il regroupe les éléments des formations en soins infirmiers et formation des aides-soignants :
  • L’arrêté du 21 avril 2007 modifié notamment par les arrêtés du 17 avril 2018 et du 17 janvier 2020- annexe V Règlement Intérieur. 1
  • L’arrêté du 10 juin 2021, titre 2, chapitre 1, article 45 - Règlement Intérieur.
Ce règlement soumis à l’avis de l’Instance Compétente pour les Orientations Générales de l’Institut (ICOGI) pour la formation en soins infirmiers et des aides-soignants prend en compte les dernières évolutions réglementaires



Document à télécharger
Règlement intérieur de l’Institut + Avenant 1 et  2