Les instances
Le Conseil de Surveillance :
Le conseil de surveillance remplace le conseil d’administration. Ses missions sont recentrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
Le conseil de surveillance comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des
représentants personnels de l’établissement et des personnalités qualifiées, dont des représentants d’usagers.
Son président est élu parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées
Président du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Carcassonne: Monsieur Jean Claude PEREZ ( député maire de Carcassonne)
Le Directoire :
Le directoire est une nouvelle instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de
l’établissement.
Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants (le
président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques en est membre de droit).
Le président du directoire est le directeur Monsieur Bernard NUYTTEN .
Le vice-président du directoire est le président de la commission médicale d’établissement (CME).
La Commission Médicale d'Etablissement (CME): la représentation du corps médical
Elle est présidée par Madame Sonia LAZAROVICE,médecin responsable du pôle réanimation-urgences-samu-smur . Elle est composée de membres de droit (les responsables de pôles d'activités cliniques ou médico-techniques et certains chefs de services) et des membres élus, lors d'un scrutin nominatif, par leurs pairs (praticiens hospitaliers titulaires, en même nombre que les responsables de pôles et chefs de services, praticiens contractuels et attachés, assistants, internes et sage-femme). Au Centre Hospitalier de Carcassonne, elle est composée de 74 membres.
Le Comité Technique d'Etablissement (CTE): la représentation du personnel
Le CTE est présidé par Monsieur Bernard NUYTTEN, Directeur. Les représentants du personnel sont répartis en collèges correspondant aux catégories de personnel (A, B et C). Le nombre de représentants est calculé en fonction de l'effectif de l'établissement. Le CTE du Centre Hospitalier est composé de 15 membres titulaires et autant de suppléants.
La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique:
La CSIRMT est composée de représentants élus des différentes catégories de personnel qui participent à la mise en oeuvre des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique. Trois groupes sont identifiés: le groupe des cadres de santé, le groupe des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques et les groupes des aides-soignants (collège du corps des aides-soignants). La CSIRMT est présidée par la Directrice Coordinatrice des Soins.
Le Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail:
Le CHSCT est composé de 10 membres titulaires au Centre Hospitalier de Carcassonne (dont 1 représentant du personnel médical). Il est également composé de membres à voix consultatives tels que: le médecin du travail, l'hygiéniste, ... Il est présidé par Monsieur Bernard NUYTTEN, Directeur.
D'autres comités à vocation plus spécialisée existent dans l'établissement, tels que:
- Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN),
- La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPEC),
- Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD),
- Le Comité d'Ethique.
